Séances du conseil
Consultez l'horaire des séances et les procès verbaux par ici. Les séances du Conseil se tiennent à l'Hôtel de Ville de...
Avis public relatif à une demande de dérogation mineure pour le 165 chemin du Tour-de-L'île.
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Avis publics
Février 2019
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Avis public mentionnant l'adoption des règlements no. 68 et 69, lors de la séance ordinaire du 5...
Janvier 2019
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Lors de la séance extraordinaire du lundi 28 janvier 2019, le conseil municipal a adopté le...
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Avis publics suite à l'adoption des règlements no. 63, 64, 65 et 66, lors de la séance ordinaire...
Décembre 2018
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La Ville de Daveluyville demande des soumissions pour l'agrandissement et réfection de l'...
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À la suite de l’assemblée publique de consultation tenue le lundi 3 décembre 2018, le conseil a...
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La Ville de Daveluyville demande des soumissions pour la réfection du...
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Demande de dérogation mineure de M. Sylvain Arel pour le 26 rue Rochefort.
Pages
Cette page réunit les avis publics diffusés par le conseil municipal.
Suite à l’adoption par l'Assemblée nationale de la loi 122, la Ville de Daveluyville a adopté le règlement no. 40 relatif à l’affichage des avis publics.
Désormais, tous les avis publics seront publiés sur le site internet de la Ville et ne seront plus automatiquement publiés dans le journal, dans le but de diminuer les frais de publication.
Comme auparavant, ces derniers seront également affichés sur le babillard de l’hôtel de ville et celui du bureau de poste.
Règlements municipaux et politiques
Consultez ou téléchargez les règlements et politiques de la Ville
Projets de règlements
Consultez les projets de règlements pour savoir quels règlements seront adoptés à une séance ultérieure.
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