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Séances du conseil

Les séances du Conseil se tiennent à l'Hôtel de Ville de Daveluyville situé au 362 rue Principale à Daveluyville.

AVIS LÉGAL
Les procès-verbaux du conseil municipal de la Ville de Daveluyville sont généralement ajoutés sur ce site dans la semaine suivant le conseil municipal. La Ville ne garantit pas la mise à jour et elle n'assume aucune responsabilité quant aux différences qu'il peut y avoir entre le texte officiel et le texte apparaissant sur le présent site.

Pour consulter le texte officiel, veuillez-vous adresser à Mme Pauline Vrain, greffière de la Ville au 819 367-3395, poste 2224.

Séance du 6 Juillet

Séances à venir

Séance ordinaire à la salle communautaire Lundi 10 Août 2020 - 20:00
PDF icon Ordre du jour
Séance ordinaire Lundi 14 Septembre 2020 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 5 Octobre 2020 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 2 Novembre 2020 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 7 Décembre 2020 - 20:00

Séances passées

2020

Séance ordinaire
6 Juillet 2020
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
1 Juin 2020
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
4 Mai 2020
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire - Huis-clos
6 Avril 2020
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Séance extraordinaire
24 Mars 2020
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Séance ordinaire
9 Mars 2020
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
3 Février 2020
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Séance ordinaire
13 Janvier 2020
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal

Avis publics

Prenez connaissance des avis publics suite aux séances du conseil municipal.
Salle du conseil