Avis publics
Prenez connaissance des avis publics suite aux séances du conseil municipal.
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Séances du conseil
Les séances du Conseil se tiennent à l'Hôtel de Ville de Daveluyville situé au 362 rue Principale à Daveluyville.
AVIS LÉGAL
Les procès-verbaux du conseil municipal de la Ville de Daveluyville sont généralement ajoutés sur ce site dans la semaine suivant le conseil municipal. La Ville ne garantit pas la mise à jour et elle n'assume aucune responsabilité quant aux différences qu'il peut y avoir entre le texte officiel et le texte apparaissant sur le présent site.
Les procès-verbaux du conseil municipal de la Ville de Daveluyville sont généralement ajoutés sur ce site dans la semaine suivant le conseil municipal. La Ville ne garantit pas la mise à jour et elle n'assume aucune responsabilité quant aux différences qu'il peut y avoir entre le texte officiel et le texte apparaissant sur le présent site.
Pour consulter le texte officiel, veuillez-vous adresser à Mme Pauline Vrain, greffière de la Ville au 819 367-3395, poste 2224.
Séance du 6 Avril
Séances à venir
| Séance ordinaire | Lundi 4 Mai 2020 - 20:00 |
| Séance ordinaire | Lundi 1 Juin 2020 - 20:00 |
| Séance ordinaire | Lundi 6 Juillet 2020 - 20:00 |
| Séance ordinaire | Lundi 10 Août 2020 - 20:00 |
| Séance ordinaire | Lundi 14 Septembre 2020 - 20:00 |
| Séance ordinaire | Lundi 5 Octobre 2020 - 20:00 |
| Séance ordinaire | Lundi 2 Novembre 2020 - 20:00 |
| Séance ordinaire | Lundi 7 Décembre 2020 - 20:00 |
Séances passées
2020
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Séance ordinaire - Huis-clos 6 Avril 2020 |
 Ordre du jour |
Procès-verbal |
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Séance extraordinaire 24 Mars 2020 |
Ordre du jour |
Procès-verbal |
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Séance ordinaire 9 Mars 2020 |
Ordre du jour |
Procès-verbal |
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Séance ordinaire 3 Février 2020 |
Ordre du jour |
Procès-verbal |
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Séance ordinaire 13 Janvier 2020 |
Ordre du jour |
Procès-verbal |
Règlements municipaux et politiques
Consultez ou téléchargez les règlements et politiques de la Ville
