Séances du conseil

Les séances du Conseil se tiennent à l'Hôtel de Ville de Daveluyville situé au 362 rue Principale à Daveluyville.

AVIS LÉGAL
Les procès-verbaux du conseil municipal de la Ville de Daveluyville sont généralement ajoutés sur ce site dans la semaine suivant le conseil municipal. La Ville ne garantit pas la mise à jour et elle n'assume aucune responsabilité quant aux différences qu'il peut y avoir entre le texte officiel et le texte apparaissant sur le présent site.

Pour consulter le texte officiel, veuillez-vous adresser au Greffe de la Ville au 819 367-3395, poste 2224.

Séances à venir

Séance ordinaire	Lundi 15 Août 2022 - 20:00
Séance ordinaire	Lundi 12 Septembre 2022 - 20:00
Séance ordinaire	Lundi 3 Octobre 2022 - 20:00
Séance ordinaire	Lundi 7 Novembre 2022 - 20:00
Séance ordinaire	Lundi 5 Décembre 2022 - 20:00

Séance du 7 Février

Procès-verbal

Séance du 14 Juin

Procès-verbal

Séances passées

2022

Séance extraordinaire 20 Juillet 2022	Ordre du jour	Procès verbal à venir.
Séance ordinaire 4 Juillet 2022		Procès verbal à venir.
Séance extraordinaire 14 Juin 2022	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire 6 Juin 2022	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire 2 Mai 2022	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire 4 Avril 2022	Ordre du jour	Procès verbal
Séance extraordinaire 17 Mars 2022	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire 14 Mars 2022	Ordre du Jour	Procès-verbal
Séance ordinaire 7 Février 2022	Ordre du jour	Procès-verbal	Ouvrir le vidéo de la séance
Séance extraordinaire (à huit-clos) 1 Février 2022		Procès-verbal	Ouvrir le vidéo de la séance
Séance extraordinaire (à huit-clos), adoption du budget 1 Février 2022		Procès-verbal	Ouvrir le vidéo de la séance
Séance extraordinaire (à huit-clos) 20 Janvier 2022		Procès-verbal
Séance ordinaire (à huit clos) 10 Janvier 2022	Ordre du jour	Procès-verbal	Ouvrir le vidéo de la séance