Séances du conseil

Les séances du Conseil se tiennent à l'Hôtel de Ville de Daveluyville situé au 362 rue Principale à Daveluyville.

AVIS LÉGAL
Les procès-verbaux du conseil municipal de la Ville de Daveluyville sont généralement ajoutés sur ce site dans la semaine suivant le conseil municipal. La Ville ne garantit pas la mise à jour et elle n'assume aucune responsabilité quant aux différences qu'il peut y avoir entre le texte officiel et le texte apparaissant sur le présent site.

Pour consulter le texte officiel, veuillez-vous adresser à Mme Pauline Vrain, greffière de la Ville au 819 367-3395, poste 2224.

Séance du 13 Septembre

Procès-verbal

Séances à venir

Séance ordinaire	Lundi 4 Octobre 2021 - 20:00
Séance ordinaire	Lundi 15 Novembre 2021 - 20:00
Séance ordinaire	Lundi 6 Décembre 2021 - 20:00

Séances passées

2021

Séance ordinaire 13 Septembre 2021	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance extraordinaire 1 Septembre 2021	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance extraordinaire (à l'hôtel de ville) 12 Août 2021	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire (à l'hôtel de ville) 9 Août 2021	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire (salle communautaire) 12 Juillet 2021	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance extraordinaire (salle communautaire) 5 Juillet 2021	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire 7 Juin 2021	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance extraordinaire 25 Mai 2021	Ordre du jour	Ordre du jour
Séance ordinaire 3 Mai 2021	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire (non accessible au public) 12 Avril 2021	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance extraordinaire (non accessible au public) 30 Mars 2021		Procès-verbal
Séance ordinaire (huis-clos - non accessible au public) 15 Mars 2021	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire (par conférence téléphonique) 1 Février 2021	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire (par conférence téléphonique) 11 Janvier 2021	Ordre du jour	Procès-verbal