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Les séances du Conseil se tiennent à l'Hôtel de Ville de Daveluyville situé au 362 rue Principale à Daveluyville.

AVIS LÉGAL
Les procès-verbaux du conseil municipal de la Ville de Daveluyville sont généralement ajoutés sur ce site dans la semaine suivant le conseil municipal. La Ville ne garantit pas la mise à jour et elle n'assume aucune responsabilité quant aux différences qu'il peut y avoir entre le texte officiel et le texte apparaissant sur le présent site.

Pour consulter le texte officiel, veuillez-vous adresser au Greffe de la Ville au 819 367-3395, poste 2224.

Séances passées

2023

Séance ordinaire
16 Janvier 2023 		PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance extraordinaire
11 Janvier 2023 		PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal

2023

Séance du 16 Janvier

Séances à venir

Séance ordinaire Lundi 6 Février 2023 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 13 Mars 2023 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 3 Avril 2023 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 1 Mai 2023 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 5 Juin 2023 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 3 Juillet 2023 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 14 Août 2023 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 11 Septembre 2023 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 2 Octobre 2023 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 6 Novembre 2023 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 4 Décembre 2023 - 20:00

Avis publics

Prenez connaissance des avis publics suite aux séances du conseil municipal.
Salle du conseil