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Séances du conseil

Les séances du Conseil se tiennent à l'Hôtel de Ville de Daveluyville situé au 362 rue Principale à Daveluyville.

AVIS LÉGAL
Les procès-verbaux du conseil municipal de la Ville de Daveluyville sont généralement ajoutés sur ce site dans la semaine suivant le conseil municipal. La Ville ne garantit pas la mise à jour et elle n'assume aucune responsabilité quant aux différences qu'il peut y avoir entre le texte officiel et le texte apparaissant sur le présent site.

Pour consulter le texte officiel, veuillez-vous adresser à Mme Pauline Vrain, greffière de la Ville au 819 367-3395, poste 2224.

Séance du 15 Novembre

Séances à venir

Séance extraordinaire (salle communautaire) Lundi 29 Novembre 2021 - 18:30
PDF icon Ordre du jour
Séance ordinaire (salle communautaire) Lundi 6 Décembre 2021 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 10 Janvier 2022 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 7 Février 2022 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 14 Mars 2022 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 4 Avril 2022 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 2 Mai 2022 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 6 Juin 2022 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 4 Juillet 2022 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 15 Août 2022 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 12 Septembre 2022 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 3 Octobre 2022 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 7 Novembre 2022 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 5 Décembre 2022 - 20:00

Séances passées

2021

Séance ordinaire - SALLE COMMUNAUTAIRE
15 Novembre 2021
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
4 Octobre 2021
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
13 Septembre 2021
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance extraordinaire
1 Septembre 2021
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance extraordinaire (à l'hôtel de ville)
12 Août 2021
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire (à l'hôtel de ville)
9 Août 2021
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire (salle communautaire)
12 Juillet 2021
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance extraordinaire (salle communautaire)
5 Juillet 2021
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
7 Juin 2021
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance extraordinaire
25 Mai 2021
PDF icon Ordre du jour PDF icon Ordre du jour
Séance ordinaire
3 Mai 2021
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire (non accessible au public)
12 Avril 2021
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance extraordinaire (non accessible au public)
30 Mars 2021
PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire (huis-clos - non accessible au public)
15 Mars 2021
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire (par conférence téléphonique)
1 Février 2021
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire (par conférence téléphonique)
11 Janvier 2021
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal

Avis publics

Prenez connaissance des avis publics suite aux séances du conseil municipal.
Salle du conseil