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Les séances du Conseil se tiennent à l'Hôtel de Ville de Daveluyville situé au 362 rue Principale à Daveluyville.

AVIS LÉGAL
Les procès-verbaux du conseil municipal de la Ville de Daveluyville sont généralement ajoutés sur ce site dans la semaine suivant le conseil municipal. La Ville ne garantit pas la mise à jour et elle n'assume aucune responsabilité quant aux différences qu'il peut y avoir entre le texte officiel et le texte apparaissant sur le présent site.

Pour consulter le texte officiel, veuillez-vous adresser au Greffe de la Ville au 819 367-3395, poste 2224.

Séance du 5 Février

Séances à venir

Séance ordinaire Lundi 11 Mars 2024 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 8 Avril 2024 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 6 Mai 2024 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 3 Juin 2024 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 8 Juillet 2024 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 12 Août 2024 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 9 Septembre 2024 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 7 Octobre 2024 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 4 Novembre 2024 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 2 Décembre 2024 - 20:00

Séances passées

Séance ordinaire
5 Février 2024
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance extraordinaire
22 Janvier 2024
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
15 Janvier 2024
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal

Avis publics

Prenez connaissance des avis publics suite aux séances du conseil municipal.
Salle du conseil