Séances du conseil

Les séances du Conseil se tiennent à l'Hôtel de Ville de Daveluyville situé au 362 rue Principale à Daveluyville.

AVIS LÉGAL
Les procès-verbaux du conseil municipal de la Ville de Daveluyville sont généralement ajoutés sur ce site dans la semaine suivant le conseil municipal. La Ville ne garantit pas la mise à jour et elle n'assume aucune responsabilité quant aux différences qu'il peut y avoir entre le texte officiel et le texte apparaissant sur le présent site.

Pour consulter le texte officiel, veuillez-vous adresser au Greffe de la Ville au 819 367-3395, poste 2224.

Séances passées

2023

Séance ordinaire 5 Juin 2023	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire 1 Mai 2023	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance extraordinaire 12 Avril 2023	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire 3 Avril 2023	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire 13 Mars 2023	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance extraordinaire 6 Mars 2023	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance extraordinaire 20 Février 2023	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire 6 Février 2023	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire 16 Janvier 2023	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance extraordinaire 11 Janvier 2023	Ordre du jour	Procès-verbal

2023

Séance du 5 Juin

Procès-verbal

Séances à venir

Séance ordinaire	Lundi 3 Juillet 2023 - 20:00
Séance ordinaire	Lundi 14 Août 2023 - 20:00
Séance ordinaire	Lundi 11 Septembre 2023 - 20:00
Séance ordinaire	Lundi 2 Octobre 2023 - 20:00
Séance ordinaire	Lundi 6 Novembre 2023 - 20:00
Séance ordinaire	Lundi 4 Décembre 2023 - 20:00