Séances du conseil

Les séances du Conseil se tiennent à l'Hôtel de Ville de Daveluyville situé au 362 rue Principale à Daveluyville.

AVIS LÉGAL
Les procès-verbaux du conseil municipal de la Ville de Daveluyville sont généralement ajoutés sur ce site dans la semaine suivant le conseil municipal. La Ville ne garantit pas la mise à jour et elle n'assume aucune responsabilité quant aux différences qu'il peut y avoir entre le texte officiel et le texte apparaissant sur le présent site.

Pour consulter le texte officiel, veuillez-vous adresser à Mme Pauline Vrain, greffière de la Ville au 819 367-3395, poste 2224.

Séance du 12 Septembre

Procès-verbal

Séances à venir

Séance ordinaire	Lundi 7 Octobre 2019 - 20:00
Séance ordinaire	Lundi 4 Novembre 2019 - 20:00
Séance ordinaire	Lundi 2 Décembre 2019 - 20:00

Séances passées

2019

Séance extraordinaire 12 Septembre 2019	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire 9 Septembre 2019	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire 12 Août 2019	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire 8 Juillet 2019	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance extraordinaire 11 Juin 2019	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire 3 Juin 2019	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire 6 Mai 2019	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance extraordinaire 8 Avril 2019	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire 1 Avril 2019	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance extraordinaire 21 Mars 2019	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire 11 Mars 2019	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire 4 Février 2019	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance extraordinaire 28 Janvier 2019	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire 14 Janvier 2019	Ordre du jour	Procès-verbal