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Séances du conseil

Les séances du Conseil se tiennent à l'Hôtel de Ville de Daveluyville situé au 362 rue Principale à Daveluyville.

AVIS LÉGAL
Les procès-verbaux du conseil municipal de la Ville de Daveluyville sont généralement ajoutés sur ce site dans la semaine suivant le conseil municipal. La Ville ne garantit pas la mise à jour et elle n'assume aucune responsabilité quant aux différences qu'il peut y avoir entre le texte officiel et le texte apparaissant sur le présent site.

Pour consulter le texte officiel, veuillez-vous adresser au Greffe de la Ville au 819 367-3395, poste 2224.

Séance du 4 Décembre

Séances passées

Séance ordinaire
4 Décembre 2023
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Séance ordinaire
6 Novembre 2023
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Séance ordinaire
2 Octobre 2023
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Séance extraordinaire
18 Septembre 2023
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Séance ordinaire
11 Septembre 2023
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Séance extraordinaire
29 Août 2023
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Séance ordinaire
14 Août 2023
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Séance ordinaire
3 Juillet 2023
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Séance ordinaire
5 Juin 2023
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Séance ordinaire
1 Mai 2023
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Séance extraordinaire
12 Avril 2023
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Séance ordinaire
3 Avril 2023
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Séance ordinaire
13 Mars 2023
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Séance extraordinaire
6 Mars 2023
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Séance extraordinaire
20 Février 2023
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Séance ordinaire
6 Février 2023
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Séance ordinaire
16 Janvier 2023
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Séance extraordinaire
11 Janvier 2023
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Avis publics

Prenez connaissance des avis publics suite aux séances du conseil municipal.
Salle du conseil