Séances du conseil

Les séances du Conseil se tiennent à l'Hôtel de Ville de Daveluyville situé au 362 rue Principale à Daveluyville.

AVIS LÉGAL
Les procès-verbaux du conseil municipal de la Ville de Daveluyville sont généralement ajoutés sur ce site dans la semaine suivant le conseil municipal. La Ville ne garantit pas la mise à jour et elle n'assume aucune responsabilité quant aux différences qu'il peut y avoir entre le texte officiel et le texte apparaissant sur le présent site.

Pour consulter le texte officiel, veuillez-vous adresser à Mme Pauline Vrain, greffière de la Ville au 819 367-3395, poste 2224.

Séance du 4 Mai

Procès-verbal

Séances à venir

Séance ordinaire	Lundi 1 Juin 2020 - 20:00 Ordre du jour
Séance ordinaire	Lundi 6 Juillet 2020 - 20:00
Séance ordinaire	Lundi 10 Août 2020 - 20:00
Séance ordinaire	Lundi 14 Septembre 2020 - 20:00
Séance ordinaire	Lundi 5 Octobre 2020 - 20:00
Séance ordinaire	Lundi 2 Novembre 2020 - 20:00
Séance ordinaire	Lundi 7 Décembre 2020 - 20:00

Séances passées

2020

Séance ordinaire 4 Mai 2020	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire - Huis-clos 6 Avril 2020	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance extraordinaire 24 Mars 2020	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire 9 Mars 2020	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire 3 Février 2020	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire 13 Janvier 2020	Ordre du jour	Procès-verbal