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Séances du conseil

Les séances du Conseil se tiennent à l'Hôtel de Ville de Daveluyville situé au 362 rue Principale à Daveluyville.

AVIS LÉGAL
Les procès-verbaux du conseil municipal de la Ville de Daveluyville sont généralement ajoutés sur ce site dans la semaine suivant le conseil municipal. La Ville ne garantit pas la mise à jour et elle n'assume aucune responsabilité quant aux différences qu'il peut y avoir entre le texte officiel et le texte apparaissant sur le présent site.

Pour consulter le texte officiel, veuillez-vous adresser à Mme Pauline Vrain, greffière de la Ville au 819 367-3395, poste 2224.

Séance du 4 Décembre

Séances à venir

Séance ordinaire Lundi 14 Janvier 2019 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 4 Février 2019 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 11 Mars 2019 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 1 Avril 2019 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 6 Mai 2019 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 3 Juin 2019 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 8 Juillet 2019 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 12 Août 2019 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 9 Septembre 2019 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 7 Octobre 2019 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 4 Novembre 2019 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 2 Décembre 2019 - 20:00

Séances passées

2018

Séance extraordinaire (adoption du règlement de taxation)
4 Décembre 2018 		PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance extraordinaire - Adoption du budget 2019 et du plan triennal en immobilisations
4 Décembre 2018 		PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
3 Décembre 2018 		PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
5 Novembre 2018 		PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance extraordinaire
11 Octobre 2018 		PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
1 Octobre 2018 		PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance extraordinaire
13 Septembre 2018 		PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
10 Septembre 2018 		PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
13 Août 2018 		PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
9 Juillet 2018 		PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance extraordinaire
26 Juin 2018 		PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance extraordinaire
11 Juin 2018 		PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
4 Juin 2018 		PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
7 Mai 2018 		PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
9 Avril 2018 		PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
12 Mars 2018 		PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance extraordinaire
14 Février 2018 		PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
5 Février 2018 		PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance extraordinaire
29 Janvier 2018 		PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
8 Janvier 2018 		PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal

Avis publics

Prenez connaissance des avis publics suite aux séances du conseil municipal.
Salle du conseil