Avis publics
Prenez connaissance des avis publics suite aux séances du conseil municipal.
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Séances du conseil
Les séances du Conseil se tiennent à l'Hôtel de Ville de Daveluyville situé au 362 rue Principale à Daveluyville.
AVIS LÉGAL
Les procès-verbaux du conseil municipal de la Ville de Daveluyville sont généralement ajoutés sur ce site dans la semaine suivant le conseil municipal. La Ville ne garantit pas la mise à jour et elle n'assume aucune responsabilité quant aux différences qu'il peut y avoir entre le texte officiel et le texte apparaissant sur le présent site.
Les procès-verbaux du conseil municipal de la Ville de Daveluyville sont généralement ajoutés sur ce site dans la semaine suivant le conseil municipal. La Ville ne garantit pas la mise à jour et elle n'assume aucune responsabilité quant aux différences qu'il peut y avoir entre le texte officiel et le texte apparaissant sur le présent site.
Pour consulter le texte officiel, veuillez-vous adresser à Mme Pauline Vrain, greffière de la Ville au 819 367-3395, poste 2224.
Séance du 4 Février
Séances à venir
| Séance ordinaire | Lundi 11 Mars 2019 - 20:00 |
| Séance ordinaire | Lundi 1 Avril 2019 - 20:00 |
| Séance ordinaire | Lundi 6 Mai 2019 - 20:00 |
| Séance ordinaire | Lundi 3 Juin 2019 - 20:00 |
| Séance ordinaire | Lundi 8 Juillet 2019 - 20:00 |
| Séance ordinaire | Lundi 12 Août 2019 - 20:00 |
| Séance ordinaire | Lundi 9 Septembre 2019 - 20:00 |
| Séance ordinaire | Lundi 7 Octobre 2019 - 20:00 |
| Séance ordinaire | Lundi 4 Novembre 2019 - 20:00 |
| Séance ordinaire | Lundi 2 Décembre 2019 - 20:00 |
Séances passées
2019
|
Séance ordinaire 4 Février 2019 |
 Ordre du jour |
Procès-verbal |
|
Séance extraordinaire 28 Janvier 2019 |
Ordre du jour |
Procès-verbal |
|
Séance ordinaire 14 Janvier 2019 |
Ordre du jour |
Procès-verbal |
Règlements municipaux et politiques
Consultez ou téléchargez les règlements et politiques de la municipalité.
