Avis publics
Prenez connaissance des avis publics suite aux séances du conseil municipal.
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Séances du conseil
Séance du 13 Septembre
Séances à venir
| Séance ordinaire | Lundi 1 Octobre 2018 - 20:00 |
| Séance ordinaire | Lundi 5 Novembre 2018 - 20:00 |
| Séance ordinaire | Lundi 3 Décembre 2018 - 20:00 |
Règlements municipaux et politiques
Consultez ou téléchargez les règlements et politiques de la municipalité.
Séances passées
2018
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Séance extraordinaire 13 Septembre 2018 |
 Ordre du jour |
Procès-verbal |
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Séance ordinaire 10 Septembre 2018 |
Ordre du jour |
Procès-verbal |
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Séance ordinaire 13 Août 2018 |
Ordre du jour |
Procès-verbal |
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Séance ordinaire 9 Juillet 2018 |
Ordre du jour |
Procès-verbal |
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Séance extraordinaire 26 Juin 2018 |
Ordre du jour |
Procès-verbal |
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Séance extraordinaire 11 Juin 2018 |
Ordre du jour |
Procès-verbal |
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Séance ordinaire 4 Juin 2018 |
Ordre du jour |
Procès-verbal |
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Séance ordinaire 7 Mai 2018 |
Ordre du jour |
Procès-verbal |
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Séance ordinaire 9 Avril 2018 |
Ordre du jour |
Procès-verbal |
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Séance ordinaire 12 Mars 2018 |
Ordre du jour |
Procès-verbal |
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Séance extraordinaire 14 Février 2018 |
Ordre du jour |
Procès-verbal |
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Séance ordinaire 5 Février 2018 |
Ordre du jour |
Procès-verbal |
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Séance extraordinaire 29 Janvier 2018 |
Ordre du jour |
Procès-verbal |
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Séance ordinaire 8 Janvier 2018 |
Ordre du jour |
Procès-verbal |
Les séances du Conseil se tiennent à l'Hôtel de Ville de Daveluyville situé au 362 rue Principale à Daveluyville.
AVIS LÉGAL
Les procès-verbaux du conseil municipal de la Ville de Daveluyville sont généralement ajoutés sur ce site dans la semaine suivant le conseil municipal. La Ville ne garantit pas la mise à jour et elle n'assume aucune responsabilité quant aux différences qu'il peut y avoir entre le texte officiel et le texte apparaissant sur le présent site.
Les procès-verbaux du conseil municipal de la Ville de Daveluyville sont généralement ajoutés sur ce site dans la semaine suivant le conseil municipal. La Ville ne garantit pas la mise à jour et elle n'assume aucune responsabilité quant aux différences qu'il peut y avoir entre le texte officiel et le texte apparaissant sur le présent site.
Pour consulter le texte officiel, veuillez-vous adresser à Mme Pauline Vrain, greffière de la Ville au 819 367-3395, poste 2224.
