Vie municipale

AVIS PUBLIC
ADOPTION DE RÈGLEMENTS MUNICIPAUX

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, à tous les contribuables de la Ville de Daveluyville, que le Conseil municipal a adopté lors de la séance...

AVIS PUBLIC
DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE
LOTS  6 677 404, 6 677 405, 6 677 406 et 6 677 408,
1713, ROUTE PRINCIPALE (LOT 5 820 968).
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AVIS PUBLIC
ADOPTION DE RÈGLEMENT MUNICIPAL

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, à tous les contribuables de la Ville de Daveluyville, que le Conseil municipal a...

AVIS PUBLIC DE RECOURS
POSSIBLE AUPRÈS DE LA CMQ

AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit :

1. Lors d’une séance publique tenue le 5 mai 2025
...

AVIS PUBLIC EST DONNÉ À L’ENSEMBLE DES PERSONNES HABILES À VOTER DE LA VILLE DE DAVELUYVILLE

AVIS PUBLIC EST DONNÉ AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA VILLE DE DAVELUYVILLE

1. Lors d’une séance ordinaire du...

AVIS PUBLIC

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, que conformément à l’article 105.1 de la Loi sur les cités et villes, le rapport financier et le rapport des vérificateurs pour l’exercice terminé le 31...