Séances du conseil
Consultez l'horaire des séances et les procès verbaux par ici. Les séances du Conseil se tiennent à l'Hôtel de Ville de...
Pour être recevable, une telle demande de révision doit remplir les conditions suivantes :...
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Avis publics
Octobre 2020
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Une demande de dérogation mineure pour le bâtiment situé au 1200 route Principale (lot 4 441 659...
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Lors d’une séance ordinaire tenue le lundi 5 octobre 2020, le conseil a adopté le projet de...
Septembre 2020
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La demande de dérogation mineure suivante a été déposée par David Roberge, arpenteur-géomètre,...
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La demande de dérogation mineure suivante a été déposée par Me Jacky Lemire, notaire, visant à...
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À la suite de la consultation écrite tenue durant 15 jours, soit du 24 août au 7 septembre 2020...
Août 2020
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Avis public relativement à une consultation publique pour le premier projet de règlement...
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Suite à la séance du conseil tenu le lundi 10 août 2020, le règlement no. 79 relatif à la...
Pages
Cette page réunit les avis publics diffusés par le conseil municipal.
Suite à l’adoption par l'Assemblée nationale de la loi 122, la Ville de Daveluyville a adopté le règlement no. 40 relatif à l’affichage des avis publics.
Désormais, tous les avis publics seront publiés sur le site internet de la Ville et ne seront plus automatiquement publiés dans le journal, dans le but de diminuer les frais de publication.
Comme auparavant, ces derniers seront également affichés sur le babillard de l’hôtel de ville et celui du bureau de poste.
Règlements municipaux et politiques
Consultez ou téléchargez les règlements et politiques de la Ville
Projets de règlements
Consultez les projets de règlements pour savoir quels règlements seront adoptés à une séance ultérieure.
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