Séances du conseil
Consultez l'horaire des séances et les procès verbaux par ici. Les séances du Conseil se tiennent à l'Hôtel de Ville de...
Adoption des règlements 35, 36, 37, 38 et 39 sur les véhicules hors-route, l'aménagement des...
Vous êtes ici
Avis publics
Septembre 2017
-
-
Avis d'élection - déclarations de candidatures.
-
Consultations publiques relative aux distances minimales d'un autre bâtiment modifiant le...
-
Demandes de dérogation mineure aux règlements de zonage et de lotissement no 238, 480, 239 et...
-
Modification de la date de la séance de novembre 2017 en raison des élections municipales.
Août 2017
-
Adoption des R-30, R-31, R-32, R-33 et R-34 concernant l'achat de couche hygiéniques...
-
Consultations publiques concernant le retrait de l'article relatif aux numéros civiques dans le...
-
Demande de dérogation mineure à un règlement de lotissement pour M. Stéphane Noël.
Pages
Cette page réunit les avis publics diffusés par le conseil municipal.
Suite à l’adoption par l'Assemblée nationale de la loi 122, la Ville de Daveluyville a adopté le règlement no. 40 relatif à l’affichage des avis publics.
Désormais, tous les avis publics seront publiés sur le site internet de la Ville et ne seront plus automatiquement publiés dans le journal, dans le but de diminuer les frais de publication.
Comme auparavant, ces derniers seront également affichés sur le babillard de l’hôtel de ville et celui du bureau de poste.
Règlements municipaux et politiques
Consultez ou téléchargez les règlements et politiques de la Ville
Projets de règlements
Consultez les projets de règlements pour savoir quels règlements seront adoptés à une séance ultérieure.
Toutes les nouvelles
Découvrez le dynamisme de la ville en consultant les nouvelles et actualités.