Vous êtes ici

Séances du conseil

Les séances du Conseil se tiennent à l'Hôtel de Ville de Daveluyville situé au 362 rue Principale à Daveluyville.

AVIS LÉGAL
Les procès-verbaux du conseil municipal de la Ville de Daveluyville sont généralement ajoutés sur ce site dans la semaine suivant le conseil municipal. La Ville ne garantit pas la mise à jour et elle n'assume aucune responsabilité quant aux différences qu'il peut y avoir entre le texte officiel et le texte apparaissant sur le présent site.

Pour consulter le texte officiel, veuillez-vous adresser au Greffe de la Ville au 819 367-3395, poste 2224.

Séance du 6 Mai

Séances à venir

Séance ordinaire Lundi 3 Juin 2024 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 8 Juillet 2024 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 12 Août 2024 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 9 Septembre 2024 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 7 Octobre 2024 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 4 Novembre 2024 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 2 Décembre 2024 - 20:00

Séances passées

Séance extraordinaire
18 Décembre 2017
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance extraordinaire
18 Décembre 2017
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
4 Décembre 2017
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
13 Novembre 2017
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
2 Octobre 2017
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
11 Septembre 2017
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance extraordinaire
5 Septembre 2017
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
14 Août 2017
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance extraordinaire
8 Août 2017
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance extraordinaire
10 Juillet 2017
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
3 Juillet 2017
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance extraordinaire
26 Juin 2017
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance extraordinaire
20 Juin 2017
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
5 Juin 2017
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance extraordinaire
29 Mai 2017
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
1 Mai 2017
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance extraordinaire
24 Avril 2017
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
3 Avril 2017
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
13 Mars 2017
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
6 Février 2017
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
16 Janvier 2017
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance extraordinaire
9 Janvier 2017
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance extraordinaire
9 Janvier 2017
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal

Avis publics

Prenez connaissance des avis publics suite aux séances du conseil municipal.
Salle du conseil