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Séances du conseil

Les séances du Conseil se tiennent à la Salle communautaire de Daveluyville située au 3, 9e Avenue à Daveluyville.

Veuillez consulter le Règlement numéro 131 relatif à la Régie interne des séances du conseil afin de connaître les règles de conduite des séances. 

AVIS LÉGAL
Les procès-verbaux du conseil municipal de la Ville de Daveluyville sont généralement ajoutés sur ce site dans la semaine suivant le conseil municipal. La Ville ne garantit pas la mise à jour et elle n'assume aucune responsabilité quant aux différences qu'il peut y avoir entre le texte officiel et le texte apparaissant sur le présent site.

Pour consulter le texte officiel, veuillez-vous adresser au Greffe de la Ville au 819 367-3395, poste 2224.

Séance du 7 Avril

Séances à venir

Séance extraordinaire Mardi 29 Avril 2025 - 18:30
PDF icon Ordre du jour
Séance ordinaire Lundi 5 Mai 2025 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 2 Juin 2025 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 7 Juillet 2025 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 11 Août 2025 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 8 Septembre 2025 - 20:00
Séance ordinaire Mercredi 1 Octobre 2025 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 10 Novembre 2025 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 1 Décembre 2025 - 20:00

Séances passées

Séance extraordinaire (adoption du règlement de taxation)
4 Décembre 2018
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance extraordinaire - Adoption du budget 2019 et du plan triennal en immobilisations
4 Décembre 2018
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
3 Décembre 2018
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
5 Novembre 2018
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance extraordinaire
11 Octobre 2018
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
1 Octobre 2018
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance extraordinaire
13 Septembre 2018
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
10 Septembre 2018
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
13 Août 2018
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
9 Juillet 2018
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance extraordinaire
26 Juin 2018
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance extraordinaire
11 Juin 2018
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
4 Juin 2018
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
7 Mai 2018
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
9 Avril 2018
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
12 Mars 2018
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance extraordinaire
14 Février 2018
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
5 Février 2018
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance extraordinaire
29 Janvier 2018
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
8 Janvier 2018
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal

Avis publics

Prenez connaissance des avis publics suite aux séances du conseil municipal.
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