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Séances du conseil

Les séances du Conseil se tiennent à l'Hôtel de Ville de Daveluyville situé au 362 rue Principale à Daveluyville.

AVIS LÉGAL
Les procès-verbaux du conseil municipal de la Ville de Daveluyville sont généralement ajoutés sur ce site dans la semaine suivant le conseil municipal. La Ville ne garantit pas la mise à jour et elle n'assume aucune responsabilité quant aux différences qu'il peut y avoir entre le texte officiel et le texte apparaissant sur le présent site.

Pour consulter le texte officiel, veuillez-vous adresser au Greffe de la Ville au 819 367-3395, poste 2224.

Séance du 6 Mai

Séances à venir

Séance ordinaire Lundi 3 Juin 2024 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 8 Juillet 2024 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 12 Août 2024 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 9 Septembre 2024 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 7 Octobre 2024 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 4 Novembre 2024 - 20:00
Séance ordinaire Lundi 2 Décembre 2024 - 20:00

Séances passées

2016

Séance extraordinaire
20 Décembre 2016
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal
Séance ordinaire
5 Décembre 2016
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Séance ordinaire
7 Novembre 2016
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Séance ordinaire
3 Octobre 2016
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Séance extraordinaire
26 Septembre 2016
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Séance ordinaire
12 Septembre 2016
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Séance extraordinaire
1 Septembre 2016
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Séance extraordinaire
24 Août 2016
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Séance ordinaire
15 Août 2016
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Séance extraordinaire
19 Juillet 2016
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Séance ordinaire
11 Juillet 2016
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Séance extraordinaire
20 Juin 2016
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Séance ordinaire
6 Juin 2016
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Séance extraordinaire
9 Mai 2016
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Séance ordinaire
2 Mai 2016
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Séance ordinaire
11 Avril 2016
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Séance extraordinaire
11 Avril 2016
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Séance extraordinaire
24 Mars 2016
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Séance ordinaire
14 Mars 2016
PDF icon Ordre du jour PDF icon Procès-verbal

2016

Avis publics

Prenez connaissance des avis publics suite aux séances du conseil municipal.
Salle du conseil