Séances du conseil
Consultez l'horaire des séances et les procès verbaux par ici. Les séances du Conseil se tiennent à l'Hôtel de Ville de...
R-32 Personnes habiles à voter, demande de référendum pour honoraires professionnels de...
Vous êtes ici
Avis publics
Octobre 2017
-
-
R-43 Personnes habiles à voter, demande de référendum pour services professionnels - réfection...
-
Adoption des R-40 et R-43 relatifs à l'affichage des avis publics et à la réfection de l'aréna...
-
Avis public du résultat de l'élection municipale.
-
Demande de dérogation mineure par Mme Maryse Chabot et M. Marc Houle.
-
Possibilité de référendum concernant les règlements de zonage et de gestion R-41 et R-42.
-
SM-9- Avis aux propriétaires uniques d'un immeuble et aux occupants uniques d'un établissement d...
-
Révision de la liste électorale municipale.
Pages
Cette page réunit les avis publics diffusés par le conseil municipal.
Suite à l’adoption par l'Assemblée nationale de la loi 122, la Ville de Daveluyville a adopté le règlement no. 40 relatif à l’affichage des avis publics.
Désormais, tous les avis publics seront publiés sur le site internet de la Ville et ne seront plus automatiquement publiés dans le journal, dans le but de diminuer les frais de publication.
Comme auparavant, ces derniers seront également affichés sur le babillard de l’hôtel de ville et celui du bureau de poste.
Règlements municipaux et politiques
Consultez ou téléchargez les règlements et politiques de la municipalité.
Projets de règlements
Consultez les projets de règlements pour savoir quels règlements seront adoptés à une séance ultérieure.
Toutes les nouvelles
Découvrez le dynamisme de la ville en consultant les nouvelles et actualités.