Séances du conseil
Consultez l'horaire des séances et les procès verbaux par ici. Les séances du Conseil se tiennent à l'Hôtel de Ville de...
Avis public adressé aux personnes habiles à voter sur l'ancien territoire de Daveluyville suite...
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Avis publics
Avril 2019
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Avis public suite à l'adoption des règlements no. 70, 71 et 72, lors de la séance ordinaire du...
Mars 2019
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Conformément à l'article 105.1 de la Loi sur les cités et villes, le rapport financier et le...
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Suite à la réception des candidatures de M. Réal Savoie et M. Sébastien Bilodeau au poste de...
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Suite à l'adoption du second projet de règlement modifiant le règlement de zonage no. 238 de l'...
Février 2019
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Avis public concernant une consultation publique qui se tiendra le lundi 11 mars 2019 à 19 h 30...
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Avis public relatif à une demande de dérogation mineure pour le 165 chemin du Tour-de-L'île.
Pages
Cette page réunit les avis publics diffusés par le conseil municipal.
Suite à l’adoption par l'Assemblée nationale de la loi 122, la Ville de Daveluyville a adopté le règlement no. 40 relatif à l’affichage des avis publics.
Désormais, tous les avis publics seront publiés sur le site internet de la Ville et ne seront plus automatiquement publiés dans le journal, dans le but de diminuer les frais de publication.
Comme auparavant, ces derniers seront également affichés sur le babillard de l’hôtel de ville et celui du bureau de poste.
Règlements municipaux et politiques
Consultez ou téléchargez les règlements et politiques de la Ville
Projets de règlements
Consultez les projets de règlements pour savoir quels règlements seront adoptés à une séance ultérieure.
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