Séances du conseil
Consultez l'horaire des séances et les procès verbaux par ici. Les séances du Conseil se tiennent à l'Hôtel de Ville de...
Lors de la séance extraordinaire du lundi 28 janvier 2019, le conseil municipal a adopté le...
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Avis publics
Janvier 2019
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Avis publics suite à l'adoption des règlements no. 63, 64, 65 et 66, lors de la séance ordinaire...
Décembre 2018
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À la suite de l’assemblée publique de consultation tenue le lundi 3 décembre 2018, le conseil a...
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Demande de dérogation mineure de M. Sylvain Arel pour le 26 rue Rochefort.
Novembre 2018
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Résultat des personnes habiles à voter pour le règlement no. 62 décrétant un emprunt pour la...
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Avis public - Adoption du budget 2019 ainsi que le programme triennal en immobilisations
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Suite à la séance ordinaire tenue le lundi 5 novembre 2018, le conseil a adopté les projets de...
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Suite à la séance du conseil du lundi 5 novembre 2018, les règlements suivants ont été adoptés...
Pages
Cette page réunit les avis publics diffusés par le conseil municipal.
Suite à l’adoption par l'Assemblée nationale de la loi 122, la Ville de Daveluyville a adopté le règlement no. 40 relatif à l’affichage des avis publics.
Désormais, tous les avis publics seront publiés sur le site internet de la Ville et ne seront plus automatiquement publiés dans le journal, dans le but de diminuer les frais de publication.
Comme auparavant, ces derniers seront également affichés sur le babillard de l’hôtel de ville et celui du bureau de poste.
Règlements municipaux et politiques
Consultez ou téléchargez les règlements et politiques de la Ville
Projets de règlements
Consultez les projets de règlements pour savoir quels règlements seront adoptés à une séance ultérieure.
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