Séances du conseil
Consultez l'horaire des séances et les procès verbaux par ici. Les séances du Conseil se tiennent à l'Hôtel de Ville de...
Lors d’une séance ordinaire tenue le lundi 3 mai 2021, le conseil a déposé le projet de...
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Avis publics
Mai 2021
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Lors de la séance ordinaire du lundi 3 mai 2021, le règlement no. 86 relatif à la dépense et l’...
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Avis public dans le cadre d'une demande de dérogation mineure pour la propriété située au 82,...
Avril 2021
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Les états financiers 2020 seront déposés au conseil municipal du 3 mai 2021.
Nous vous...
Février 2021
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AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par la soussignée, à tous les contribuables de la Ville...
Janvier 2021
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Lors de la séance ordinaire du lundi 11 janvier 2021, le conseil municipal a adopté les...
Décembre 2020
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AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par la soussignée, à tous les contribuables de la Ville...
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Dans les régions ayant un niveau d’alerte maximale (zone rouge), les séances du conseil doivent...
Pages
Cette page réunit les avis publics diffusés par le conseil municipal.
Suite à l’adoption par l'Assemblée nationale de la loi 122, la Ville de Daveluyville a adopté le règlement no. 40 relatif à l’affichage des avis publics.
Désormais, tous les avis publics seront publiés sur le site internet de la Ville et ne seront plus automatiquement publiés dans le journal, dans le but de diminuer les frais de publication.
Comme auparavant, ces derniers seront également affichés sur le babillard de l’hôtel de ville et celui du bureau de poste.
Règlements municipaux et politiques
Consultez ou téléchargez les règlements et politiques de la Ville
Projets de règlements
Consultez les projets de règlements pour savoir quels règlements seront adoptés à une séance ultérieure.
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