Séances du conseil
Consultez l'horaire des séances et les procès verbaux par ici. Les séances du Conseil se tiennent à l'Hôtel de Ville de...
Demandes de dérogation mineure aux règlements de zonage 238 et 480, par Mme Doris Gaudet et l'...
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Avis publics
Mars 2018
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Dépôts du rapport financier et du rapport des vérificateurs de 2017.
Février 2018
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Adoption du règlement de construction 50 concernant les fondations autorisées selon les...
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Adoption des règlements 50, 51, 52 et 53 relatifs aux fondations autorisées selon les...
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Adoption du projet de règlement relatif au code d'éthique et de déontologie des élus municipaux...
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R-54 Personnes habiles à voter pour demande de référendum concernant les travaux d'...
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R-55 Personnes habiles à voter pour demande de référendum concernant le systéme de refrigération...
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Dépôt du rôle de perception 2018 et expédition des comptes de taxes.
Pages
Cette page réunit les avis publics diffusés par le conseil municipal.
Suite à l’adoption par l'Assemblée nationale de la loi 122, la Ville de Daveluyville a adopté le règlement no. 40 relatif à l’affichage des avis publics.
Désormais, tous les avis publics seront publiés sur le site internet de la Ville et ne seront plus automatiquement publiés dans le journal, dans le but de diminuer les frais de publication.
Comme auparavant, ces derniers seront également affichés sur le babillard de l’hôtel de ville et celui du bureau de poste.
Règlements municipaux et politiques
Consultez ou téléchargez les règlements et politiques de la municipalité.
Projets de règlements
Consultez les projets de règlements pour savoir quels règlements seront adoptés à une séance ultérieure.
Toutes les nouvelles
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