Séances du conseil
Consultez l'horaire des séances et les procès verbaux par ici. Les séances du Conseil se tiennent à l'Hôtel de Ville de...
Adoption lors de la séance ordinaire du conseil municipal du lundi 6 avril 2020 du règlement no...
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Avis publics
Avril 2020
Mars 2020
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Considérant l’arrêté ministériel 2020-008 publié le 22 mars 2020, qui suspend toute procédure...
Janvier 2020
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Avis public informant de l'adoption du règlement no. 75 fixant les taxes, tarifications et...
Décembre 2019
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Adoption du règlement no. 74 relatif au guide de gestion des ressources humaines, lequel...
Novembre 2019
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Prendre note de la séance extraordinaire qui se tiendra le jeudi 19 décembre à 19h pour adopter...
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Demande de dérogation mineure pour le 3, 4E Rang Est (lot 4 442 510 Ptie).
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Avis public d'une demande de dérogation mineure pour le 860 route Principale (lot 4 441 677)....
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Demande de dérogation mineure déposée pour le 248, 16E Avenue du Lac (lots 4 442 408 et 4 442...
Pages
Cette page réunit les avis publics diffusés par le conseil municipal.
Suite à l’adoption par l'Assemblée nationale de la loi 122, la Ville de Daveluyville a adopté le règlement no. 40 relatif à l’affichage des avis publics.
Désormais, tous les avis publics seront publiés sur le site internet de la Ville et ne seront plus automatiquement publiés dans le journal, dans le but de diminuer les frais de publication.
Comme auparavant, ces derniers seront également affichés sur le babillard de l’hôtel de ville et celui du bureau de poste.
Règlements municipaux et politiques
Consultez ou téléchargez les règlements et politiques de la Ville
Projets de règlements
Consultez les projets de règlements pour savoir quels règlements seront adoptés à une séance ultérieure.
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