Séances du conseil

Les séances du Conseil se tiennent à la Salle communautaire de Daveluyville située au 3, 9e Avenue à Daveluyville.

Veuillez consulter le Règlement numéro 131 relatif à la Régie interne des séances du conseil afin de connaître les règles de conduite des séances.

AVIS LÉGAL
Les procès-verbaux du conseil municipal de la Ville de Daveluyville sont généralement ajoutés sur ce site dans la semaine suivant le conseil municipal. La Ville ne garantit pas la mise à jour et elle n'assume aucune responsabilité quant aux différences qu'il peut y avoir entre le texte officiel et le texte apparaissant sur le présent site.

Pour consulter le texte officiel, veuillez-vous adresser au Greffe de la Ville au 819 367-3395, poste 2224.

Séance du 4 Mai

Procès verbal

Séances à venir

Séance ordinaire	Lundi 8 Juin 2026 - 20:00
Séance ordinaire	Lundi 6 Juillet 2026 - 20:00
Séance ordinaire	Lundi 10 Août 2026 - 20:00
Séance ordinaire	Lundi 14 Septembre 2026 - 20:00
Séance ordinaire	Lundi 5 Octobre 2026 - 20:00
Séance ordinaire	Lundi 2 Novembre 2026 - 20:00
Séance ordinaire	Lundi 7 Décembre 2026 - 20:00

Séances passées

2026

Séance extraordinaire 19 Mai 2026	Ordre du jour	Procès verbal à venir.
Séance ordinaire 4 Mai 2026	Ordre du jour	Procès verbal
Séance ordinaire 13 Avril 2026	Ordre du jour	Procès verbal
Séance extraordinaire 30 Mars 2026	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire 9 Mars 2026	Ordre du jour	Procès verbal
Séance ordinaire 2 Février 2026	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire 12 Janvier 2026	Ordre du jour	Procès-verbal