Séances du conseil

Les séances du Conseil se tiennent à la Salle communautaire de Daveluyville située au 3, 9e Avenue à Daveluyville.

Veuillez consulter le Règlement numéro 131 relatif à la Régie interne des séances du conseil afin de connaître les règles de conduite des séances.

AVIS LÉGAL
Les procès-verbaux du conseil municipal de la Ville de Daveluyville sont généralement ajoutés sur ce site dans la semaine suivant le conseil municipal. La Ville ne garantit pas la mise à jour et elle n'assume aucune responsabilité quant aux différences qu'il peut y avoir entre le texte officiel et le texte apparaissant sur le présent site.

Pour consulter le texte officiel, veuillez-vous adresser au Greffe de la Ville au 819 367-3395, poste 2224.

Séance du 2 Juin

Procès verbal

Séances à venir

Séance ordinaire	Lundi 7 Juillet 2025 - 20:00 ordre_de_jour.pdf
Séance ordinaire	Lundi 7 Juillet 2025 - 20:00
Séance ordinaire	Lundi 11 Août 2025 - 20:00
Séance ordinaire	Lundi 8 Septembre 2025 - 20:00
Séance ordinaire	Mercredi 1 Octobre 2025 - 20:00
Séance ordinaire	Lundi 10 Novembre 2025 - 20:00
Séance ordinaire	Lundi 1 Décembre 2025 - 20:00

Séances passées

2020

Séance extraordinaire (non accessible au public) 15 Décembre 2020	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance extraordinaire (budget et programme triennal d'immobilisations) à huis clos 15 Décembre 2020	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire (à huis clos) 7 Décembre 2020	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance extraordinaire 23 Novembre 2020	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire à huis-clos (zone rouge) 2 Novembre 2020	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire 5 Octobre 2020	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire 14 Septembre 2020	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire à la salle communautaire 10 Août 2020	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire 6 Juillet 2020	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire 1 Juin 2020	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire 4 Mai 2020	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire - Huis-clos 6 Avril 2020	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance extraordinaire 24 Mars 2020	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire 9 Mars 2020	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire 3 Février 2020	Ordre du jour	Procès-verbal
Séance ordinaire 13 Janvier 2020	Ordre du jour	Procès-verbal